Déposée le 4 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PYROSUD et VIGNAUX RENE gérant
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « MEDOC ARTIFICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PYROSUD domicilié(e) MIRAMONT de COMMINGES,31800 SAINT-GAUDENS - 31800 - France et VIGNAUX RENE gérant domicilié(e) chemin vicinal de muret,31800 MIRAMONT DE COMMINGES - 31800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PYROSUD S.A.R.L. domicilié(e) MIRAMONT de COMMINGES,31800 SAINT-GAUDENS - 31800 - France.
La marque MEDOC ARTIFICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PYROSUD S.A.R.L. - MIRAMONT de COMMINGES,31800 SAINT-GAUDENS - 31800 - France
VIGNAUX RENE gérant - chemin vicinal de muret,31800 MIRAMONT DE COMMINGES - 31800 - France - SIREN 3
PYROSUD S.A.R.L. - MIRAMONT de COMMINGES,31800 SAINT-GAUDENS - 31800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Feux d'artifices, feux de bengales, mèches d'allumage pour explosifs, cordeaux d'allumage pour explosifs, produits pyritechniques, explosifs, poudres explosives, fusées, (projectiles) fusées de signalisation, supports pour le tir, amorces explosives, capsules d'allumage, coton fulminant, conton poudre, fulmicoton, capsules fulminantes autres que les jouets. Organisation de feux d'artifices destinés aux communes et comités de fêtes.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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